1753 W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1753W 1-15

Date

1999-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Description physique

- 1,50 m/l

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

I.N.S.E.E. direction régionale - division Recensement et cartographie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2013

Cote/Cotes extrêmes

1753W/1-1753W/12

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

DELLE (district 0001 à 0002)DENNEY, DORANS, EGUENIGUE (district 0001)ELOIE (district 0001 à 0002)ESSERT (district 0001 à 0005)ETUEFFONT (district 0001 à 0002)EVETTE-SALBERT (district 0001 à 0005)FAVEROIS, FELON (district 0001)FÊCHE l'ÉGLISE (district 0001 à 0002)FLORIMONT, FONTAINE, FONTENELLE (district 0001)FOUSSEMAGNE (district 0001 à 0002)FRAIS, FROIDEFONTAINE (district 0001)GIROMAGNY, GRANDVILLARS (district 0001 à 0006).

Cote/Cotes extrêmes

1753W/10

Date

1999

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation