4 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm (peuvent provenir d'institutions publiques)

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Cote/Cotes extrêmes

4 Fi 1 - [X]

Date

XVIIe siècle - XXIe siècle

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Caractéristiques physiques

documents figurés.

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Accroissements

Fonds ouvert.

Conditions d'accès

NC Numérisation (Si les documents originaux n'ont pas été reproduits numériquement, ils sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité.)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Conditions d'utilisation

Sauf indication contraire, les documents conservés dans cette collection ne sont pas la propriété intellectuelle du Département du Territoire de Belfort.
Leur reproduction et leur représentation sont soumises aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Lors de leur inventaire, lorsque les documents ne relèvent pas du domaine public, les titulaires des droits patrimoniaux connus sont indiqués.
Le droit moral attaché aux œuvres est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il implique le respect de l'intégrité des œuvres et l'absence de dénaturation de leur contenu.
Toute reproduction, diffusion ou réutilisation publique de ces documents doit mentionner leur provenance, sous la forme suivante : Archives départementales du Territoire de Belfort, [cote / fonds].
Malgré les recherches effectuées, certains auteurs ou titulaires de droits n'ont pu être identifiés. Les Archives départementales du Territoire de Belfort se tiennent à la disposition des ayants droit qui souhaiteraient se faire connaître.
Vous avez un doute ? Une information à signaler ?

Langue des unités documentaires

Français, allemand.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester. Pour une consultation, ils ne peuvent en être extrait que sous le contrôle d'un archiviste.

Philippe Pétain (1856-1951), Chef de l'Etat français (1940-1944).

Cote/Cotes extrêmes

4 Fi 148

Date

[s.d., vers 1941]

Caractéristiques physiques

document figuré, estampe coul.

Dimensions

f. 24,4 x 33,3 cm.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Tirage collé sur un carton présentoir.

Autres données descriptives

Imprimeur : Draeger, Montrouge.

Mots clés typologiques