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1739 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième Direction (Secrétariat général aux affaires départementales) - Premier Bureau (coordination interministérielle et développement économique)

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Cote/Cotes extrêmes

1739W1-14

Date

1992-2006

Importance matérielle

14 article(s)

Origine

Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2013

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

1739W/1-1739W/14

Date

1992-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Dossiers litigieux.

Cote/Cotes extrêmes

1739W/8

Date

1999-2000

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation