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2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

2003W1-21

Date

1979-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,30 ml

21 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/01/2022

Présentation du contenu

Assainissements ; Dossier A36.

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement

Cote/Cotes extrêmes

2003W/1-2003W/21

Date

1990-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2003W/1-2003W/16

Date

1993-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.

Cote/Cotes extrêmes

2003W/11

Date

2004-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable