Foyer Sainte-Odile : réhabilitation des bâtiments (1988-1989). Foyer de l'enfance : contentieux étanchéité (1984-1988). Maison de retraite à Delle : location de l'immeuble Viellard par le département (1990). Université de Technologie de Compiègne (UTC) à Sévenans : risques d'inondation de la zone d'extension (1990).

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1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement local. Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

1500 W 1 - 21

Date

Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

5,50 ml. 21 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 15-16

Date

1984-1990

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 15

Date

1984-1990