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1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement local. Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.
Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1996
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.
Versement du 26 juin 2006.
Langue des unités documentaires
Patrimoine socio-éducatif et culturel.
Foyer Sainte-Odile : réhabilitation des bâtiments (1988-1989). Foyer de l'enfance : contentieux étanchéité (1984-1988). Maison de retraite à Delle : location de l'immeuble Viellard par le département (1990). Université de Technologie de Compiègne (UTC) à Sévenans : risques d'inondation de la zone d'extension (1990).