1809 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Point Accueil Solidarité (PAS) Carré Liberté

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Cote/Cotes extrêmes

1809W

Date

2007, 2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

0,50 ml, 5 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Carré Liberté

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 24/02/2015

Présentation du contenu

Dossiers familiaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonnage d'un dossier sur 20.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1809W/1-1809W/5

Date

2007-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cas spécial, déménagement ou décès, noms de famille commençant par Ado à Yan.

Cote/Cotes extrêmes

1809W/5

Date

2012

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation