35 E dépôt Dorans

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Cote/Cotes extrêmes

35 Ed CC1 - 35 Ed 4 R 1

Date

1767-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1987 et 1992

Mots clés collectivités

Forêts communales : plans de délimitation, procès-verbaux d’arpentage.

Cote/Cotes extrêmes

35 Ed 1 N 2

Date

1825-1860

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

            Dont un en très mauvais état.