Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937). Impositions (1874-1888). Subventions (1852-1939). Crédits supplémentaires (1879-1939). Comptabilité diverse (1863-1934).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

SEVENANS

Mots clés lieux

Sevenans (Territoire de Belfort, France)

Finances communales

Comptabilité, emprunts (1888-1890). Rentes (1834-1937). Impositions (1874-1888). Subventions (1852-1939). Crédits supplémentaires (1879-1939). Comptabilité diverse (1863-1934).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 94/15

Date

1834-1939

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