Dossier par chemin : C.V.O. n° 1, classement (1922-1950), C.V.O. n° 5, travaux, classement (1847, 1966) ; C.V.O. n° 5 et 6, classement (1960) ; C.I.C. n° 22, prestations (1854) ; C.V.O. n° 26, rectification, entretien (1876-1908) ; C.I.C. n° 30, contingent (1865-1867).

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90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Déplier tous les niveaux

90 E dépôt - Saint-Dizier-l'Evêque

Cote/Cotes extrêmes

90 Ed AA 1 - 90 Ed 4 Z 6

Date

1564-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Mots clés lieux

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1564-1965

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Dossier par chemin : C.V.O. n° 1, classement (1922-1950), C.V.O. n° 5, travaux, classement (1847, 1966) ; C.V.O. n° 5 et 6, classement (1960) ; C.I.C. n° 22, prestations (1854) ; C.V.O. n° 26, rectification, entretien (1876-1908) ; C.I.C. n° 30, contingent (1865-1867).

Cote/Cotes extrêmes

90 Ed 1 O 6

Date

1847-1966

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