1792W1-195
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/09/2014
Présentation du contenu
Surveillances des personnes et des manifestations dans le Territoire de Belfort ; vie économique, sociale et politique dans le département ; religions et cultes : presse
Conditions d'accès
(Communicables en application de la loi en vigueur. Les documents portant des mentions de classification se trouvent en dehors du champ des documents nécessitant une demande de déclassification)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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