1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de la jeunesse, de la culture, du sport et la vie associative (DJCSVA)

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Cote/Cotes extrêmes

1880W

Date

2006-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1.10 ml, 11 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction de la Jeunesse, de la Culture, du Sport et la Vie Associative

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/02/2017

Présentation du contenu

Versement de divers documents de travail et du service et des dossiers de demandes de subventions des associations culture et patrimoine (échantillonnage)

Cote/Cotes extrêmes

1880W/1-1880W/11

Date

2006-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

1800W/1-1800W/5

Date

2006-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes et comptes rendus du Directeur (réunions partenaires et réunions internes).

Cote/Cotes extrêmes

1880W/4

Date

2008-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable