Archives communales : cadre de classement (après 1848), circulaire du sous-préfet relative à la conservation des archives communales (1850), inventaires (après 1898, 1911), rapports d’inspection (1926-1930).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

6 D Archives communales

Archives communales : cadre de classement (après 1848), circulaire du sous-préfet relative à la conservation des archives communales (1850), inventaires (après 1898, 1911), rapports d’inspection (1926-1930).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 6 D 1

Date

1848-1930

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