6 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6 AE 1 - 6 AE 9

Date

2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

384.8 Mo

Origine

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Histoire de la conservation

Données téléchargées le 14/11/2017 par la Direction de l'informatique du Département et conservées sur un serveur avant leur intégration dans le logiciel As@lae.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/03/2019

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Archives électroniques.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6AE/1-6AE/9

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

6AE/1

Date

2006

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006

Annuaire topographique initialisé réduit.

Cote/Cotes extrêmes

6AE/6

Date

2006

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006