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1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service du logement et des collectivités locales.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Conseil général du Terriotire de Belfort.
Versement du 20 août 2001.
Langue des unités documentaires
Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).