31 W - Préfecture, Secrétariat général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31 W 1-14

Date

1957 - 1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

14 articles - 0,20 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Santé, établissement sanitaire, institut médico-pédagogique de Chaux : PV de réunions, rapports, budgets, plans.

Cote/Cotes extrêmes

31 W 14

Date

1969 - 1972