1954 W - Territoire Habitat - Services Techniques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1754W1-18

Date

2007-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2 m/l ml, 18 article(s)

Origine

Territoire Habitat

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/10/2019

Présentation du contenu

Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt.

Cote/Cotes extrêmes

1954W/1-1954W/18

Date

2007-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Marchés publics échantillonnés.

Cote/Cotes extrêmes

1954W/1-1954W/17

Date

2007-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable