Projets sociaux de territoire (PST) : dossier de présentation, documents de réflexion entre services sociaux et directions métiers, notes. tableau, rapport, coupures de presse, correspondance. Plan de lutte contre la pauvreté : dossier de présentation, correspondance.

Aide à la recherche

2000 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2000W1-93

Date

1997-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

9,80 ml

69 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/12/2021

Mode de classement

Versement classé à l'article.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2000W/1-2000W/93

Date

1997-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2000W/83

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Non communicable (Risque de moisissures)