Elevage : correspondance (1878-1969), déclarations d’achats de fourrages (1893), liste des propriétaires s’engageant pour l’entretien d’un taureau [s.d.], arrêtés sur les épidémies (1952-1971) ; entretien du taureau communal : convention (1876).

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988 et 1996.

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail, météorologie

3 F Agriculture et météorologie

Documents en relation

Impôts agricoles, voir 58 Ed 1 G 37.

Elevage : correspondance (1878-1969), déclarations d’achats de fourrages (1893), liste des propriétaires s’engageant pour l’entretien d’un taureau [s.d.], arrêtés sur les épidémies (1952-1971) ; entretien du taureau communal : convention (1876).

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 3 F 9

Date

1876-1971

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