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1585 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction Enfance et Famille - Service des assistantes maternelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1585 W 1-12

Date

1980-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 articles - 1,20 m/l

Origine

Conseil général Direction Adjointe du Développement Social Educatif et Culturel
Direction Enfance et Famille Service des Assistantes maternelles

Modalités d'entrées

Versement du 11 décembre 2007

Mots clés matières

société, santé

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Assistantes maternelles

Assistantes maternelles et assistantes familiales : refus d’agrément.

Cote/Cotes extrêmes

1585 W 1-4

Date

1980-2005

Présentation du contenu

Echantillonnage 1 dossier/5.