1930 W - Comité Départemental des Retraités et des Personnes Agées (CODERPA) du Territoire de Belfort - Archives de gestion et de fonctionnement

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Cote/Cotes extrêmes

1930W1-25

Date

1989-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2.50 ml, 25 article(s)

Origine

Coderpa90

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/10/2018

Présentation du contenu

Archives du Coderpa90 (suite).

Cote/Cotes extrêmes

1930W/1-1930W/25

Date

1989-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Documents statutaires : A.G. annuelles ; bureaux ; suivis hebdo ; consultations sur les politiques départementales.

Cote/Cotes extrêmes

1930W/19

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable