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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Moval (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France)

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1889-1926). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1931). Garde champêtre, nomination, traitement (1872-1896). Taupier, traitement (1853-1919). Sonneur, traitement (1912). Appariteur, traitement (1889). Instituteur, traitement, indemnités, mobilier (1872-1884). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1886-1915). Gérant du téléphone, traitement (1910). Garde forestier, traitement, indemnités, don de bois (1872-1928). Cantonnier, indemnités, demande de report d’âge de la retraite (1912, 1922). Curé, traitement (1875). Notaires et avoués, experts, indemnités (1903-1920). Recensement de la population, réévaluations foncières (1886-1939). Médecin vaccinateur, traitement (1904, 1906). Sœurs garde-malades, indemnités, secours (1924-1926). Fossoyeur, indemnités (1922). Maires et adjoints, frais de représentation, de déplacement (1887, 1894).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 73/1

Date

1828-1939