77 E dépôt - Petit-Croix

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Cote/Cotes extrêmes

77 Ed CC 1 77 Ed 4 R 2

Date

1664-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

1,80 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974 et 2012

Matrice des biens fonds.

Cote/Cotes extrêmes

77 Ed 1 G 4

Date

[Début XIXe siècle]

Présentation du contenu

La fin du registre sert à la comptabilité communale (1833-1844).