Reçu délivré par le maire pour la remise des objets du culte.

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43 E dépôt - Faverois

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43 E dépôt - Faverois

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974, 2015 et 2017

Mots clés lieux

Faverois (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Faverois (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE P Cultes

1 P Généralités, police des cultes

Reçu délivré par le maire pour la remise des objets du culte.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed 1 P 1

Date

2 frimaire an II

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