Deuxième tranche. - Appels d'offres, étude : procès-verbal de la commission d'appels d'offres, registre des dépôts, notification aux entreprises, estimation prévisionnelle, consultation, étude préalable, deuxième demande de permis de construire.

Aide à la recherche

1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 4-13

Date

1987-1991

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 6

Date

1989