1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 4-13

Date

1987-1991

Deuxième tranche. - Appels d'offres, étude : procès-verbal de la commission d'appels d'offres, registre des dépôts, notification aux entreprises, estimation prévisionnelle, consultation, étude préalable, deuxième demande de permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 6

Date

1989