Etat général des chefs lieux des justices de paix (an X), élection des juges de paix (an X), listes des jurés (an XII).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

54 E dépôt - Grosmagny

Déplier tous les niveaux

54 E dépôt - Grosmagny

Cote/Cotes extrêmes

54 Ed AA1 - 54 Ed 4 R 1

Date

1720-1928

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

5,45 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1959 et 1989.

Mots clés lieux

Grosmagny (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grosmagny (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE J - Police, justice, hygiène

3 J - Justice

Etat général des chefs lieux des justices de paix (an X), élection des juges de paix (an X), listes des jurés (an XII).

Cote/Cotes extrêmes

54 Ed 3 J 1

Date

Ans X-XII

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.