ErDF-GrDF Belfort : permis de construire (1997). Aménagement voirie avenue Maréchal Juin (2002). Différents plans exploitation de la RN 1019 : documents reçus au SDIS pour avis dans le cadre de la création (2005). Plans de secours lors de la réalisation de la ligne LGV (2006). Carte des zones inondables (2000). Réunion des correspondants prévision (2000).

Aide à la recherche

1824 W - Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1824W1-63

Date

1987-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort

Importance matérielle

8,10 ml, 63 article(s)

Origine

Service départemental d'incendie et de secours (SDIS).

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/07/2015

Présentation du contenu

Boîte 1824 W 54 manquante à l'arrivée aux Archives départementales.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1824W/13

Date

1997-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation