Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le cadastre parcellaire, dit « napoléonien », est, pour le Territoire, réalisé en quatre grandes étapes, par cantons.
Présentation du contenu
L'atlas original sur feuilles est diponibles pour chaque commune. Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante.
Autre instrument de recherche
Un répertoire méthodique de la sous-série 3P Cadastre et remembrement , par Jean-Christian Pereira, 2007 49 p.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.