1839W devenu 3/AE - Cadastre

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Cote/Cotes extrêmes

1839W devenu 3/AE

Date

2004 ; 2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

13 article(s)

Origine

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/02/2016

Présentation du contenu

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort (année 2004) ; documentation initiale des fichiers (2015).

Cote/Cotes extrêmes

1839W/DEVENU/3/AE/1-1839W/DEVENU/3/AE/6

Date

2004-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1839W/DEVENU/3/AE/8

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable