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47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompier
Frais d’instruction des recrues : délibération extraordinaire des maires du canton, état des dépenses (1830-1831) ; armement : tableau de répartition de l’armement entre les communes (1831-1848), feuilles d’appel pour la vérification des armes (1838-1839, 1854) ; listes des gardes nationaux pour le conseil de discipline (1847) ; liste de recensement (1848) ; plantation de l’arbre de la Liberté : participation de la garde (1848).