Frais d’instruction des recrues : délibération extraordinaire des maires du canton, état des dépenses (1830-1831) ; armement : tableau de répartition de l’armement entre les communes (1831-1848), feuilles d’appel pour la vérification des armes (1838-1839, 1854) ; listes des gardes nationaux pour le conseil de discipline (1847) ; liste de recensement (1848) ; plantation de l’arbre de la Liberté : participation de la garde (1848).

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47 E dépôt - Fontaine

Déplier tous les niveaux

47 E dépôt Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompier

3 H Garde nationale

Frais d’instruction des recrues : délibération extraordinaire des maires du canton, état des dépenses (1830-1831) ; armement : tableau de répartition de l’armement entre les communes (1831-1848), feuilles d’appel pour la vérification des armes (1838-1839, 1854) ; listes des gardes nationaux pour le conseil de discipline (1847) ; liste de recensement (1848) ; plantation de l’arbre de la Liberté : participation de la garde (1848).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 3 H 4

Date

1830-1848

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