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2004 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

2004 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

Cote/Cotes extrêmes

2004W1-6

Date

2000-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,90 ml

6 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/01/2022

Présentation du contenu

Fonds européens de développement régional (FEDER)

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire