1708 W - Service départemental de l'information générale du Territoire de Belfort (SDIG)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1708 W 1-112

Date

1954-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

112 articles,

12 m/l

Origine

Service Départemental de l'Information Générale (S.D.I.G.)

Modalités d'entrées

Versement du 31 août 2012.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans (La plupart des dossiers portent atteinte à la vie des personnes et sont communicables 50 ans après leur clôture)

Cote/Cotes extrêmes

1708 W 3-82

Date

1971-2005

DAC-DECH.

Cote/Cotes extrêmes

1708 W 24