1474 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement et équipements ruraux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1474 W 1-25

Date

1927 - 1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

25 articles - 2,50 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

Modalités d'entrées

Versement du 3 janvier 2006

Cote/Cotes extrêmes

1474 W 1-22

Date

1927 - 1990

Communes du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1474 W 18

Date

1945 - 1956