Chemins vicinaux : tableaux des chemins (1867-1958), budgets des travaux à effectuer (1854-1867), plans parcellaires du chemin n° 28 (1864), construction du chemin de la goutte des canals (1879-1902), instructions, dossiers de travaux à effectuer sur les chemins (1862-1952).

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85 E dépôt - Riervescemont

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85 E dépôt - Riervescemont

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 D 1 - 85 Ed 4 R 1

Date

1793-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,15 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975, 1988 et 2015

Mots clés lieux

Riervescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Riervescemont (Territoire de Belfort)

SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX

1 O Travaux publics, voirie

Chemins vicinaux : tableaux des chemins (1867-1958), budgets des travaux à effectuer (1854-1867), plans parcellaires du chemin n° 28 (1864), construction du chemin de la goutte des canals (1879-1902), instructions, dossiers de travaux à effectuer sur les chemins (1862-1952).

Cote/Cotes extrêmes

85 Ed 1 O 1

Date

1864-1952

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