1468 W1-51
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 1er décembre 2005
Conditions d'accès
Communicable (toutes les pièces donnant des informations sur une personne physique ont une communicabilié de 50 ans)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
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