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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Lebetain (Territoire de Belfort, France)

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1931). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, autorisation de port d’armes (1836-1852). Tambour – afficheur, indemnités (1940). Taupier, indemnités (1930, 1934). Instituteur, traitement, indemnités, plainte pour déplacement (1852-1882). Maîtresse de couture, nomination, traitement (1875-1931). Garde forestier – bûcheron, indemnités, secours, rétablissement de résidence (1852-1936). Curé, traitement (1852). Architecte, indemnités (1852, 1881). Recensement de la population, révision foncière (1876-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1851). Huissier de Delle, suppression du poste (1930). Maîtres, frais de représentation (1884).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 63/1

Date

1828-1940