1450 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1450 W 1-10

Date

1968 - 1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

10 articles - 1,05 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 21 septembre 2004

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Cote/Cotes extrêmes

1450 W 3

Date

1990 - 1998