2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2006W1-43

Date

1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

5,90 ml

44 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/01/2022

Présentation du contenu

Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance nés en 1996.

Cote/Cotes extrêmes

2006W/1-2006W/43

Date

1997-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

De ABD à AK.

Cote/Cotes extrêmes

2006W/1

Date

1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable