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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE 1982-1984. ACCUEIL DE LA PÉPINIÈRE 1982-1993. COMITÉ DES FÊTES DE MONTREUX-CHÂTEAU 1982-1998. LES SUCCESSEURS D'ALBERT ARIA 1982-1992. CORPS-CONSCIENT 1983-2005. VALDOIE PROGRÈS ET LIBERTÉ 1983-1998. SOUTIEN À LA LISTE MUNICIPALE D'OPPOSITION 1983-1992. ASSOCIATION POUR L'ÉTUDE ET LA PRÉVENTION DE LA MORT SUBITE INEXPLIQUÉE DU NOURRISSON 1983-1994. FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE DES RESIDENCES BARTHOLDI 1983-2005. ASSOCIATION ESSERT, GAUCHE ET DÉMOCRATIE 1983-1992. ASSOCIATION DES LOCATAIRES DES VANOTTES DE DANJOUTIN 1983-1998. HALTE-GARDERIE D'OFFEMONT, QUARTIER ARSOT 1983-1991. MAISONS D'HIER, DE DEMAIN, MAISONS PAYSANNES 1983-1992. ASSOCIATION FÉMININE PROMOTION LOISIRS 1983-2000. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'ETUEFFONT 1983-1998. ÉTOILE SPORTIVE ET CULTURELLE DU MAGHREB 90 1983-1990. ESPACE TONIC CLUB 1983-1992. MINI FLOTTE BELFORTAINE 1983-2002. COMITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT DE L'UNION NATIONALE POUR L'INITIATIVE ET LA RESPONSABILITÉ 1983-1985. FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE ET D'INFORMATION DES PRERETRAITES, RETRAITES ET ASSIMILES 1983-2006. COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES RETRAITÉS ET PERSONNES ÂGÉES DU TERRITOIRE DE BELFORT 1983-1999.