3 M - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

3 M 1 - 165

Date

an VIII - 1939

Description physique

10,80 ml

Elections municipales complémentaire ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

Cote/Cotes extrêmes

3 M 157

Date

1929-1934

Présentation du contenu

Concerne les communes d'Andelnans, Angeot, Anjoutey, Auxelles-Bas, Banvillars, Belfort, Bessoncourt, Bethonvilliers, Botans, Bourg-sous-Châtelet, Bourogne, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Courcelles, Croix, Cunelières, Delle, Eguenigue, Essert, Fontenelle, Foussemagne, Froidefontaine, Giromagny, Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, Lagrange, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Lepuix-Delle, Lepuix-Gy, Méziré, Montbouton, Montreux-Château, Moval, Novillard, Offemont, Perouse, Petit-Croix, Petitmagny, Réchésy, Romagny, Roppe, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Trétudans, Valdoie, Vauthiermont, Vescemont, Vétrigne, Vézelois, Vourvenans.