Procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, 1832-1937.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Bois communaux.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 2 N 6-18

Date

1818-1980

Procès-verbaux de délivrance et permis d’exploiter, 1832-1937.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 2 N 9

Date

1832-1937

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