Déplier tous les niveaux
1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau
Versement du 22 octobre 2007
PCB : poste HT EDF/GDF à Essert, QUERRY, District Aéronautique, STRUM, TOLONI, Maison Saint-Joseph, IME Perdrizet Fondation Arc-en-ciel à Giromagny, SEFFERLEN SCI Saint-Nicolas, BRIOT et Cie, VMC PECHE, poste EDF-GDF à Offemont, poste HT-MT EDF/GDF à Offemont, REYDEL, poste MT EDF/GDF à Rougemont-le-Château, ORSAT GRANULATS, SIGMA COATTINGS, Collège Goscinny, ZVEREFF, SOCOLEST, PIQUEREZ, transformateurs EDF, GROSSE, BUSSIERE, Centre Médico Pédagogique.