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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Vescemont (Territoire de Belfort, France)

Délimitation (1842-1870). Acquisition (1863, 1940). Aliénation (1875-1933). Echange (1934). Echange et ventes (1939). Gestion, location (1823-1938), carrières. Chasse, adjudications (1879-1938). Vaine pâture, réglementation, abolition (1840, 1890). Cours d’eau, curage, entretien (1860-1936).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 102/4

Date

1823-1938

Notes

Exploitation de la carrière pour chemins militaires : voir « Affaires militaires » en 2 O 102/9