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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.
Accroissements
Fonds ouvert.
Conditions d'accès
Communicable (les documents originaux sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité)
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.
Conditions d'utilisation
Le Département du Territoire de Belfort et la direction des Archives départementales ont adopté la licence ETALAB 2.0 qui permet une réutilisation libre et gratuite des informations publiques. Néanmoins, certains documents sont couverts par des droits de propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle : droits d'auteur, moral et patrimonial ; droits voisins).
Les Archives départementales n'ont pas été en mesure d'identifier les auteurs de tous les documents. Pour toute réutilisation d'un document reproduit, il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer de son respect des droits attachés aux documents.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Dimensions
Mots clés typologiques