Aide à la recherche

1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et constructions

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1985W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

13,45 ml ml

99 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2021

Présentation du contenu

Site Marc Bloch : ancienne cité mixte lycée Courbet et collège Rimbaud. Collèges : travaux dans les collèges. Contrat collèges : marchés de travaux dans les collèges.

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Bâtiment

Contrat collèges / Relance contrat mi-parcours - Relance maîtrise d'oeuvre (présentation, avis de marché, rapport, tableau des candidatures, lettre circulaire), mises à jour des programmes de travaux 2009-2013 par collège (plans, programmes de travaux, détails des opérations, récapitulatifs évolutions des travaux, catalogues des prix, états et programmation des investissements et des dépenses, bilans des réalisations), propositions des établissements à mi-parcours, PV (procès-verbaux) des conseils d'administration des collèges, tableaux des projets validés, enquête de satisfaction (questionnaire et résultats), cartes des secteurs de rattachement, tableaux des effectifs et des dérogations, bilans, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1985W/7

Date

2008-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable