Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).

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91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

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91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Cote/Cotes extrêmes

91 Ed CC 1 - 4 R 2

Date

1751-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965 et 2014

Mots clés lieux

Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

2 H Administration militaire

Recensement et classement des chevaux (1878-1885), recensement des voitures attelées (1877-1883) ; registre statistique des ressources chevalines (1858-1854) ; classement des voitures attelées susceptibles d’être requises pour le service de l’armée (1881, 1885-1887), commission de classement : nomination des membres (1883, 1885).

Cote/Cotes extrêmes

91 Ed 2 H 2

Date

1877-1887

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