Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

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1179 W - OPHLM du Territoire de Belfort

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1179 W - O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1179 W 1-8

Date

1928-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

8 articles - 1 ml

Origine

O.P.H.L.M.

Modalités d'entrées

Versement du 28 novembre 1991

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Office public d'habitations à loyer modéré (Belfort, Territoire de Belfort)

Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

Cote/Cotes extrêmes

1179 W 6

Date

1953 - 1955

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