Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.

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1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et constructions

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1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et constructions

Cote/Cotes extrêmes

1985W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

13,45 ml ml

99 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2021

Présentation du contenu

Site Marc Bloch : ancienne cité mixte lycée Courbet et collège Rimbaud. Collèges : travaux dans les collèges. Contrat collèges : marchés de travaux dans les collèges.

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Bâtiment

Collèges / Programme de gros entretien et travaux 1993 à 2000 - Délibérations, relevés de décisions de l'exécutif, comptes-rendus, ordres du jour, rapport de visite des établissements (1992), bilans des travaux, synthèses des travaux réalisés, évaluations du coût des travaux, tableaux d'engagement des dépenses, projets de programme par année, propositions, plaquette, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1985W/3

Date

1992-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable