Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau de garantie de Montbéliard : ordonnance, correspondance (1820). Bureau de Belfort, demande de transfert à Danjoutin : correspondance (1816). Bureaux de Romagny et de Lachapelle-sous Rougemont, demande de suppression : correspondance (1816). Bureaux de douanes, créations, suppressions : délibérations, correspondance (1830-1927).

5 P - Douanes

Cote/Cotes extrêmes

5 P 1 - 5 P 8

Date

1813-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,45 ml.

Mots clés lieux

Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, fiscalité, droits de douane

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Territoire de Belfort. Préfecture, France. Administration des douanes (Epinal, Vosges), France. Administration des douanes (Metz, Moselle)

Organisation générale

Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau de garantie de Montbéliard : ordonnance, correspondance (1820). Bureau de Belfort, demande de transfert à Danjoutin : correspondance (1816). Bureaux de Romagny et de Lachapelle-sous Rougemont, demande de suppression : correspondance (1816). Bureaux de douanes, créations, suppressions : délibérations, correspondance (1830-1927).

Cote/Cotes extrêmes

5 P 1

Date

1816-1927

Présentation du contenu

Dossiers concernant plusieurs communes (1826-1910) ; bureaux de Bourogne (1835-1927), Chavannes-les-Grands (1872), Courcelles (1862-1872), Croix (1872), Delle (1830), Bas-Evette (1873-1884), Grandvillars (1872), Leval (1900), Montreux-Château (1921-1923), Petit-Croix (1874), Petitefontaine (1872-1893), Roppe (1871-1904), Suarce (1872-1927).