1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

CDAE (Contrat Départemental d'Accès à l'Emploi). Disquettes : une Tableaux CDAE, l'autre au contenu inconnu. Dossier dépôt de candidature contrat unique : fiche Expérimentation amélioration et simplification des contrats aidés, dossier de candidature pour l'expérimentation du CDAE (Contrat Départemental d'Accès à l'Emploi) pour les bénéficiaires du RMI (Revenu Minimum d'Insertion) dans le département du Territoire de Belfort, rapport Le Revenu de solidarité active, copie d'un article de la revue Actualités Sociales Hebdomadaires, communiqué du CG du Gard, dossiers d'expérimentation pour la mise en œuvre d'un contrat d'insertion expérimental (CG de la Vienne, du Val d'Oise), présentations : Expérimentation CUI (contrat unique d'insertion) Département du Territoire de Belfort, Expérimentation CUI CG du TDB, Journée d'information sur les expérimentations, courrier du Ministre de l'emploi. Dossiers Conventions ANSA (Agence nouvelle des solidarités actives) / Est sécurité / Conseil Régional - CG : conventions, descriptif du dispositif et du programme de formation, conditions d'application et récapitulatif des étapes du dispositif, modèle de dossier de demande de prise en charge, notes techniques, comptes-rendus de réunions, articles de presse. Dossier Comité de pilotage : ordre du jour, diagnostic Flash : tableaux bilan des orientations et point intermédiaire, tableau point sur les actions collectives, relevé de décisions, CDAE élargi : présentation générale, bilan intermédiaire, annexes. Dossier Mise en œuvre de l'expérimentation CDAE - blocage des versements de l'aide aux employeurs : courriers. CDAE (Contrat Départemental d'Accès à l'Emploi) : graphiques de niveau de formation et secteurs d'activité, genre et tranches d'âge des salariés en CDAE, tableaux de caractérisations des salariés en CDAE ; tableau de signatures de CDAE ; tableau Liste des CDAE CG (CI-RMA = Contrats d'Insertion Revenu Minimum d'Activité) ; tableau d'état des fin de convention et de mises à disposition des salariés en CDAE ; fiche de poste Conseillère chargée de l'accompagnement social et professionnel ; tableau d'état des salariés CDAE entreprises observations. Formation : tableau Trajectoire Emploi formations prévues sur 2006, tableau d'état formation facturation paiement. FSE : bilan qualitatif, quantitatif et financier ; compte-rendu d'exécution de la convention liste des personnes bénéficiaires du PLIE (Plan Local d'Insertion par l'Emploi) passées dans la structure, Lettre Flash (plan de formation mise en œuvre d'une démarche qualité), argumentaire et réponse aux entreprises utilisatrices du dispositif. Tremplin solidarités : convention Tremplin solidarités Insertion volet Formation, tableau bilan des formations, Pradie (pôle ressources insertion par l'activité économique) : dossier de solde du financement et de bilan Tremplin solidarité. Dossier orientations : tableaux d'orientation des salariés en CDAE par domaines d'activités.

Cote/Cotes extrêmes

1987W/33

Date

2004-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable