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2013 W - Département du Territoire de Belfort - Espace des solidarités départementales (ESD) Belfort Ouest

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Cote/Cotes extrêmes

2013W

Date

2015-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,10 ml

8 article(s)

Origine

Conseil départemental / Espaces des Solidarités Départementales Belfort Ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers familiaux archivés 2015 - 2016 - échantillonnage 1/10 - PAS Carré Liberté

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Espace des solidarités départementales Belfort Ouest

Cote/Cotes extrêmes

2013W/1-2013W/8

Date

2015-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

LEB-RIO

Cote/Cotes extrêmes

2013W/7

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable